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Marques déposées par Fondation Agir Contre l'Exclusion
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Trophées de l'Engagement pour les Banlieues
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Trophées de l'Engagement pour les Banlieues
Fondation Agir Contre l'Exclusion, Fondation

Numéro de dépôt :
3841860
Date de dépôt :
23/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2021
Trophées de l\'Engagement pour les Banlieues de Fondation Agir Contre l\'Exclusion

Présentation de la marque Trophées de l'Engagement pour les Banlieues

Déposée le 23 juin 2011 par Fondation Agir Contre l'Exclusion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Trophées de l'Engagement pour les Banlieues » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-29 du 22 juillet 2011.

Le déposant est Fondation Agir Contre l'Exclusion, Fondation domicilié(e) 24 Place Raoul Follereau - 75010 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FACE domicilié(e) 24 Place Raoul Follereau - 75010 - PARIS - France.

La marque Trophées de l'Engagement pour les Banlieues a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3841860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Trophées de l'Engagement pour les Banlieues est expirée depuis le 23 juin 2021.

Fondation Agir Contre l'Exclusion a également déposé les autres marques suivantes : POINT SERVICES AUX PARTICULIERS PSP RESEAU , FACE FONDATION AGIR CONTRE L'EXCLUSION


Fondation Agir Contre l'Exclusion, Fondation - 24 Place Raoul Follereau - 75010 - PARIS - France


FACE - 24 Place Raoul Follereau - 75010 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Relations publiques ;

Organisation de concours (éducation ou divertissement).